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Si vous pensez que votre travail protégé par le droit d’auteur a été copié d’une manière qui constitue une violation du droit d’auteur et est accessible sur ce site, vous pouvez en informer notre agent des droits d’auteur, comme indiqué dans le Digital Millennium Copyright Act de 1998 (DMCA). Pour que votre plainte soit valide en vertu du DMCA, vous devez fournir les informations suivantes lors de la notification de la violation alléguée du droit d’auteur :

Une signature physique ou électronique d’une personne autorisée à agir au nom du titulaire du droit d’auteur L’identification de l’œuvre protégée par le droit d’auteur qui aurait été enfreinte
Identification du matériel prétendument en infraction ou faisant l’objet de l’activité en infraction et qui doit être supprimé.
Nous n’accepterons pas les liens vers les seuls résultats de recherche, car ils n’identifient aucun élément susceptible d’être lié à du matériel portant atteinte à votre travail et à vos droits d’auteur. Vous devez identifier les éléments individuels dans les résultats de recherche que vous souhaitez que nous supprimions.

Si vous envoyez un lien vers une autre page, veuillez décrire les éléments protégés par le droit d’auteur.

Informations raisonnablement suffisantes pour permettre au prestataire de services de contacter la partie plaignante, telles qu’une adresse, un numéro de téléphone et, le cas échéant, une adresse de courrier électronique.

Une déclaration selon laquelle la partie plaignante « estime de bonne foi que l’utilisation du matériel de la manière incriminée n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur, son agent ou la loi »

Une déclaration selon laquelle « les informations contenues dans la notification sont exactes » et « sous peine de parjure, la partie plaignante est autorisée à agir au nom du titulaire d’un droit exclusif qui aurait été violé ».